Les conditions générales suivantes s’appliquent à toute offre de l’ASHR.

Paiement des cours 

A l’issue de votre inscription au cours, nous vous fournirons une facture. Le délai de paiement indiqué est impératif. Votre inscription vous oblige à payer le cours. Le non-paiement du cours ne sera pas considéré comme une annulation de votre inscription. Le paiement en espèces n'est pas possible. 

Organisation des cours 

Pour des raisons d’organisation, nous nous réservons le droit d’ajourner des cours ou de déplacer le lieu du déroulement. En cas d’absence de l’instructeur attitré, la ASHR procédera à son remplacement. 

Nombre de participants et déroulement du cours 

Afin d’assurer un parfait déroulement de nos cours, nous fixons, pour chacun d’entre eux, un nombre minimal et un nombre maximal de participants. Les places seront attribuées dans l’ordre d’arrivée des inscriptions (sous réserve du paiement du cours effectué dans le délai imparti). En règle générale, si le nombre des participants est insuffisant, le cours n’aura pas lieu et le client sera dispensé du paiement ou sera remboursé. 

En cas d’effectif réduit et dans certains cas particuliers, il peut arriver qu’un cours se déroule quand même, sous réserve toutefois que les participant(e)s approuvent une augmentation des frais de cours. 

Exclusion d’un cours 

Nos instructeurs se réservent le droit d’exclure un(e) ou plusieurs participant(e)s en précisant les motifs. La totalité des frais de cours reste dû dans les cas suivants (pas de remboursement complet ou exemption complète ou au pro rata des heures non suivies): exclusion due au non-paiement des frais de cours ou comportement inacceptable (insultes, agression, dégradation volontaire de matériel, etc.). 

Annulation d’inscription 

Toute annulation d’inscription entraîne des formalités administratives. En fonction de la date de l’annulation, nous consentirons à un changement de cours ou à une dispense totale ou partielle du paiement des frais de cours. Les dispositions à ce sujet sont les suivantes:

• Changement du cours: selon convention avec le secrétariat.
• Annulation d’inscription jusqu’à 30 jours avant le début du cours: remise de 90 % des frais.
• Annulation d’inscription 29 à 14 jours avant le début du cours: remise de 50 % des frais.
• Annulation d’inscription moins que 14 jours avant le début du cours: pas de remise, 100 % des frais sont dûs.

Dans tous ces cas, une annulation écrite (lettre, e-mail) est obligatoire. La date du timbre postal/du e-mail sera considérée comme date d’annulation officielle.

Si un cours est annulé par la ASHR à cause de nombre de participant(e)s insuffisant, les participant(e)s inscrits seront informés 14 jours avant le début du cours au plus tard. Si possible, une date alternative sera proposé. Dans ce cas, 100 % des frais de cours seront remises ou prise en compte pour un cours ultérieur.

Absences 

Les cours et parts des cours manqués généralement ne peuvent pas être rattrapés et ne sont pas remboursés. 

Assurance

Pour tous les cours et manifestations organisés par l’ASHR, nous déclinons toute responsabilité pour les éventuels dommages qui pourraient subir des personnes ou des choses. Une assurance responsabilité civile suffisante est imperative pour tous les clients. L’utilisation des installations de l’ASHR s’effectue aux risques et périls des clients. L’ASHR ne saurait être tenue responsable de vols ou de pertes.

Modifications des cours et des prix 

L'ASHR se réserve le droit de procéder à des modifications du contenu, des conditions de participation et des prix des cours, ainsi que des conditions générales.

For juridique

Toutes les relations juridiques avec l’ASHR sont soumises au droit suisse. Le for juridique est le siège de l'ASHR.

Pour toute question, veuillez vous adresser au secrétariat de l'ASHR.